1. LE SITE
www.program345.com
Responsable et éditeur du site:
Le site internet www.program345.com est édité par la société L’Intégrale d’Agencement,
SARL Unipersonnelle au capital de 200 000 € Euros,
dont le siège social est situé Rue Pré Gaut – 73420 Voglans –
téléphone: + 33 (0) 4 79 54 56 15 (ouvert du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 18h),
inscrit au registre du commerce et des sociétés de Chambéry sous le numéro 453 804 726, intracommunautaire
Numéro de TVA: FR 453 804 726.
L’éditeur est M. Fabien Gerbelot-Barrillon, en sa qualité de représentant légal de L’Intégrale d’Agencement.
Site conçu par:
Le site www.program345.com a été conçu par 1r design avec Clicher.eu
SAS au capital de 39 930 euros, dont le siège social est situé au 190, chemin de la Couvette – 73410 La Biolle, inscrit au Registre du Commerce et des Sociétés de Chambéry sous le numéro 513 810 143 dont le gérant est M. Sylvain Denat.
Le site est hébergé par la société OVH, SAS au capital de 10 069 020 euros, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045, dont le siège social est situé à
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix
– Téléphone: + 33 (0) 4 91 42 53 41
– Site Web: https://www.ovh.com/fr/
– Directeur de publication: Octave KLABA.
2. ACCES AU SITE
L’accès au site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’événement indépendant de la volonté de L’Intégrale d’Agencement et sous réserve d’éventuelles pannes et maintenance. Fonctionnement du Site et des matériels associés .
3. CONDITIONS D’UTILISATION
Le site program345.fr est exclusivement destiné à un usage personnel. Par conséquent, l’utilisation commerciale ne peut être faite de tout ou partie du contenu de 1rdesign.com. Nous vous rappelons que diverses informations peuvent être accessibles sur www.program345.com ou via ce site. Il appartient donc aux parents de vérifier les informations consultées par les enfants et, si nécessaire, de limiter l’accès à program345.fr. Le contenu et l’environnement des sites externes auxquels le site www.program345.com peut se référer (notamment via des liens hypertextes) n’engagent pas la responsabilité de L’Intégrale d’Agencement qui ne saurait être tenu pour responsable des Eléments qu’il ne se sont introduites et découleraient d’actions extérieures aveugles. Bien que le contenu de ce site ait été pris en compte, il ne peut être exclu qu’une erreur se soit glissée dans le contenu. La consultation du site program345.fr suppose que l’internaute accepte les termes et conditions précisés ci-dessus. L’utilisateur garantit qu’il n’utilisera ni program345.fr ni les services proposés à des fins illégales et s’engage à respecter les lois et réglementations nationales et internationales en vigueur. L’utilisateur sera seul responsable des dommages qu’il causera à L’Intégrale d’Agencement ou à des tiers, en raison d’une utilisation abusive de program345.fr et des services proposés. En cas de violation par l’utilisateur de ses obligations légales et contractuelles, L’Intégrale d’Agencement se réserve le droit de prendre des mesures juridiques pour faire cesser la violation en question et obtenir des réparations.
4. DONNÉES PERSONNELLES
L’Intégrale d’Agencement peut collecter et conserver des informations personnelles concernant l’utilisateur lors de certaines procédures et notamment, sans que cette liste ne soit limitative, lorsque l’utilisateur: – achète un produit – s’abonne à une liste de diffusion automatique (newsletter), – contacte The Layout Integrale – Participer au concours – répond à une enquête Le site program345.fr a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro XXXXXXX. Conformément à la loi n ° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n ° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques, il est possible d’obtenir un droit d’accès , rectification, modification et suppression de données personnelles. Pour toute demande concernant l’exercice de ces droits, l’utilisateur peut soit envoyer un Email au service client de l’entreprise à l’adresse via notre formulaire, soit envoyer un simple mail à l’entreprise à l’adresse suivante: Rue Pré Gaut – 73420 Voglans – téléphone: + 33 (0) 4 79 54 56 15
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